Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PRIEURE LISON
M. amaury de sincay
FRENCH SPIRIT, SARL

Numéro de dépôt :
4267601
Date de dépôt :
25/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE PRIEURE LISON de amaury de sincay

Présentation de la marque LE PRIEURE LISON

Déposée par voie électronique le 25 avril 2016 par monsieur amaury de sincay et la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRENCH SPIRIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PRIEURE LISON »

Les déposants sont monsieur amaury de sincay domicilié(e) 12 BOULEVARD Exelmans - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRENCH SPIRIT domicilié(e) 12 Bd Exelmans - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENCH SPIRIT, SARL, M. amaury de sincay domicilié(e) 12 BOULEVARD Exelmans - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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amaury de sincay a également déposé les autres marques suivantes : MAISON de SADE , Comte de Sade , DIVIN MARQUIS , L EXPRESSION DE LYDE , CHATELAIN VALMONT , Le sixième élément, Climat, Nature, Terroir, La Vie , COMTE DE SADE MAISON DE SADE MS 1814 2014 , MAISON DE SADE , DMOG , CHATEAU BOURNONVILLE


M. amaury de sincay - 12 BOULEVARD Exelmans - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France

FRENCH SPIRIT, SARL - 12 Bd Exelmans - 75016 - Paris - France


FRENCH SPIRIT, SARL, M. amaury de sincay - 12 BOULEVARD Exelmans - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 10 octobre 2018 - Rejet total n°735117 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.